Conformément aux dispositions de l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site solu-pharm.com sont informés de l'identité de l'éditeur, du directeur de publication et de l'hébergeur.
1. Éditeur du site
Solupharm est une marque exploitée par Arenal.
- Raison sociale : Arenal
- Siège social : 103 quai du Docteur Dervaux, 92600 Asnières-sur-Seine, France
- Bureau commercial : 14 Avenue du Québec, 91140 Villebon-sur-Yvette, France
- Email : contact@solu-pharm.com
- Téléphone : +33 6 52 47 77 34
- Capital social, RCS, SIRET, TVA intracommunautaire : à compléter
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site solu-pharm.com est le représentant légal de Arenal.
3. Hébergeur du site
- Raison sociale : Netlify, Inc. (frontal CDN) et OVH SAS (back-office et données clients)
- Adresse Netlify : 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, USA
- Adresse OVH : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Hébergement des données clients : en France, sur infrastructure souveraine OVH.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site, de sa structure graphique, de ses textes, marques, logos, photographies, vidéos et codes sources, ainsi que tous les éléments composant le logiciel CRM Solupharm, sont la propriété exclusive de Arenal ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou redistribution, totale ou partielle, du contenu du site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse et préalable de Arenal, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques « Solupharm » et « Arenal » sont des marques déposées. Leur reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est strictement interdite.
5. Responsabilité
Arenal s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, Arenal ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, Arenal décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tous dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des informations qu'il contient.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Arenal n'exerçant aucun contrôle sur ces sites, elle décline toute responsabilité quant à leur contenu et leur exploitation.
7. Données personnelles
Pour toute information sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité et notre page dédiée au RGPD.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question relative au site solu-pharm.com : contact@solu-pharm.com.